Un peu de formalisme...

 

Réglement intérieur

Règlement intérieur de l’association District 1790, adopté par l’Assemblée constitutive réunie à Metz le 29 mai 1995, inscrit au registre des associations du tribunal d’instance de Metz, et modifié en dernière instance le 30 juin 2012.

Statuts du District

Statuts de l'Association District 1790 du Rotary International, adoptés par l'Assemblée constitutive réunie à Metz le 29 mai 1995, inscrits au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Metz et modifiés en dernière instance le 28 juin 2008.