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Réglement intérieur de l’association District 1790
Règlement intérieur de l’association District 1790, adopté par l’Assemblée constitutive réunie à Metz le 29 mai 1995, inscrit au registre des associations du tribunal d’instance de Metz, et modifié en dernière instance le 27 juin 2009.
Reglement_Interieur_-_District_1790_-_au_27_06_09.pdf